Propriétés du site

Récapitulatif d'identification de la société SERP, propriétaire du site

Raison sociale : SERP

Statut juridique et capital social : SARL au capital de 117 000 €

Adresse du siège social : SARL SERP Z.I. de Marches, 82100 CASTELSARRASIN

N° de Siret : 345 399 737

Code APE/NAF : 2042 Z

N° de TVA intra communautaire : FR 21 345 399 737

N° de téléphone : +33 (0)5 63 32 59 60

Adresse du site web : https://www.m120.com

Adresse email : contact@m120.com

Hébergement

Le site est hébergé par OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Conception, Design et Développement

Le design et le développement du site ont été réalisés par Wasabi Artwork - Studio graphique digital.

Droits et devoirs de l'utilisateur

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l'identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

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Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la Société SERP.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la société SERP est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Société SERP est producteur.

Les marques de la Société SERP ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la société SERP est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Clause de non-responsabilité

La société SERP dégage toutes responsabilités concernant le contenu (textes, images, ...) rédigé ou inséré sur les sites dont les liens sont présentés sur le site www.m120.com